La plupart des contrats multirisques habitation couvrent le vol, mais sous conditions. Ces conditions, souvent rédigées en petits caractères, déterminent ce que vous toucherez après un cambriolage. Mieux vaut les lire avant qu’après. Voici les points qui reviennent dans la plupart des contrats, sans prétendre décrire le vôtre : seul votre contrat fait foi.
La garantie vol n’est pas toujours incluse
Selon les formules, la garantie vol peut être incluse, optionnelle ou limitée. Pour un locataire, une formule d’entrée de gamme peut ne couvrir que la responsabilité locative. Vérifiez dans vos conditions particulières que le vol est bien garanti et pour quel montant.
Les circonstances couvertes
Les contrats couvrent en général le vol commis :
- avec effraction des portes, fenêtres ou serrures ;
- avec escalade (passage par une fenêtre ou un balcon) ;
- avec usage de fausses clés ou de clés volées ;
- avec violence ou menace sur les occupants ;
- par introduction clandestine d’une personne présente dans le logement, dans certains contrats.
Le vol sans trace d’effraction, par exemple une porte simplement claquée ouverte par une technique discrète, est souvent le plus difficile à faire indemniser. D’où l’intérêt de verrouiller systématiquement et de disposer d’une serrure résistante.
Les moyens de fermeture exigés
De nombreux contrats précisent les protections que doit avoir le logement : porte d’entrée pleine, serrure à plusieurs points, parfois serrure certifiée, volets ou barreaux sur les fenêtres accessibles. Si ces moyens ne sont pas en place ou n’ont pas été utilisés au moment du vol, l’indemnisation peut être réduite ou refusée. Voir porte et serrure.
Les objets de valeur
Bijoux, montres, œuvres d’art, instruments de musique, matériel informatique coûteux : les contrats fixent souvent un plafond pour l’ensemble des objets de valeur et parfois par objet. Au-delà d’un certain montant, l’assureur peut exiger une alarme, un coffre-fort ou une déclaration spécifique avec justificatifs.
Conservez factures, certificats d’authenticité, photos et expertises dans un endroit distinct du logement, ou sous forme numérique. Sans justificatif, l’indemnisation est difficile.
L’inoccupation du logement
Beaucoup de contrats prévoient une durée maximale d’inoccupation au-delà de laquelle la garantie vol est suspendue ou réduite. Elle s’apprécie souvent par année ou par période continue. Si vous vous absentez longtemps, vérifiez cette clause et, si besoin, informez votre assureur. Voir partir en vacances sereinement.
Les dépendances
Caves, chambres de service, box et parkings sont parfois couverts avec des plafonds inférieurs, voire exclus pour le vol. Si vous y entreposez des objets de valeur (vélo, vin, matériel), vérifiez la couverture. Voir caves et chambres de service.
L’alarme : obligation ou avantage
Pour un appartement ordinaire, l’alarme est rarement obligatoire. Elle peut devenir une exigence si vous déclarez des objets de valeur importants. Certains assureurs accordent une réduction de prime pour une alarme télésurveillée, d’autres non. Si votre contrat mentionne une alarme, il peut aussi exiger qu’elle soit en service lors de votre absence : une alarme installée mais non activée ne vous protège pas sur ce plan.
La franchise
Une franchise reste souvent à votre charge. Elle peut être plus élevée pour le vol que pour les autres sinistres, ou majorée si une mesure de prévention n’a pas été respectée.
Valeur à neuf ou vétusté
Les biens volés peuvent être indemnisés en valeur d’usage (avec déduction d’une vétusté) ou en valeur à neuf selon le contrat et les options. La différence est importante pour l’électronique et le mobilier. Lisez cette partie des conditions générales.
Les délais de déclaration
En cas de vol, la déclaration à l’assureur doit être faite dans un délai court, fixé par le Code des assurances et rappelé dans votre contrat, généralement exprimé en jours ouvrés. Il faut aussi déposer plainte. Voir que faire après un cambriolage.
Check-list annuelle
- La garantie vol est-elle incluse et pour quel montant ?
- Mes moyens de fermeture correspondent-ils au contrat ?
- Mes objets de valeur sont-ils déclarés et justifiés ?
- Quelle est la durée d’inoccupation autorisée ?
- Mes dépendances sont-elles couvertes ?
En résumé
Une bonne assurance vol, c’est un contrat dont on respecte les conditions. Vérifiez les moyens de fermeture, déclarez les objets de valeur, surveillez les durées d’absence et gardez vos justificatifs. Pour l’équipement du logement, voir alarme pour appartement.
